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Remarques préliminaires

 Notre objectif principal est la satisfaction de nos clients. Nous sommes conscients que pour mériter la confiance et le support de nos clients, nous nous devons d’être à son écoute et de lui offrir les meilleurs services possibles.

 SYSTRATA se réserve le droit de modifier son service et ses offres sans aucune autre formalité que la mise en ligne d’un avertissement et modification des présentes conditions générales de vente.

Conditions générales de ventes 

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société SyStrata Design Partner S.A.

inscrite au : Registre de Commerce et des Sociétés Luxembourg sous le n° d’immatriculation:  B113588

 Siège social :  “Forum Royal”, 25A boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

ci-après dénommée « SYSTRATA» ou « www.smartdigitalproducts.com »

et,

d'autre part, les personnes voulant effectuer un achat sur le site internet webshop de SYSTRATA  http://www.smartdigitalproducts.com  ci-après dénommées « l'utilisateur » ou « le client ».

 Les parties conviennent que les présentes conditions de vente, disponibles en ligne au jour de l'achat régissent exclusivement leur relation. Si une condition n’était pas inclue ici, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège au Grand-Duché de Luxembourg. Ce contrat est soumis aux dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance au Luxembourg.

 Article 1. Objet

 Les présentes conditions définissent les modalités de vente entre SYSTRATA et l'utilisateur, Incluant :

-La passation de commandes.

-Services après-vente.

-Le paiement.

-La livraison.

Ces conditions concernent à titre exclusif les personnes physiques non commerçantes.

 Article 2. La commande

 Les commandes peuvent être adressées à SYSTRATA par E-mail, courrier, fax ou par téléphone directement à notre département des ventes.

L'utilisateur peut passer sa commande en ligne à partir du catalogue en ligne (ce site internet)

 Toute commande implique l'acceptation par l'utilisateur des prix indiqués et description des produits disponibles à la vente.

L'utilisateur peut modifier son panier avant d'effectuer la validation finale, cette dernière étape formalisant le contrat de vente entre SYSTRATA et l'utilisateur.

La validation finale de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la validation finale enregistrée vaudront pour preuve de la transaction. La validation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

SYSTRATA communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

SYSTRATA pourra refuser d’honorer une ou plusieurs commandes lorsque des soupçons suffisants de fraude ou tentative de fraude seront établis.

Pour différentes raisons, notamment adresse erronée, défaut de paiement ou autre problème sur le compte de l'utilisateur, SYSTRATA se réserve le droit de bloquer la commande de l'utilisateur jusqu'à la régularisation de la situation.

Dans les 2 à 5 jours à compter de la réception du paiement sur notre compte, nous expédierons à l'adresse qui nous aura été communiquée par l’utilisateur tous les articles figurant sur sa commande, à l'exception de ceux qui ne seront pas (ou plus) disponibles le jour de réception du paiement de la commande ou celui du traitement, ceux-ci seront expédiés ultérieurement dès leur disponibilité. Le délai maximum de livraison est de 12 semaines. En cas d'indisponibilité définitive du produit, nous expédierons un produit aux caractéristiques identiques ou supérieures dans le cas où le client aurait avancé la somme correspondante. En cas de refus de la part du client de l'article de remplacement, le retour sera à la charge de SYSTRATA et organisé par SYSTRATA. En cas de reliquat de faible valeur, nous nous réservons la possibilité de créditer le reliquat au compte du client ou de lui fournir un bon pour la valeur du reliquat à utiliser sur notre site dans les 12 mois et le cas échéant de le rembourser (en cas de paiement d'avance).

Toute commande non expédiée dans les 30 jours de la commande sera annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l’offre de vente. Le client sera remboursé dans les 30 jours de l’annulation de la commande.

 Article 3. Le paiement

 Peut se faire:

  1. Après confirmation de la commande, par virement :

    L'expédition des articles disponibles s'effectue après réception du virement sur notre compte. En cas de produits épuisés ou indisponibles, un remboursement sera effectué par virement au compte du client.

  2. En ligne, à la commande, via Paypal :

    Le compte Paypal de l'utilisateur est directement débité dès le passage de la commande. En cas de produits épuisés ou indisponibles, un remboursement sera effectué directement sur le compte Paypal de l'utilisateur.

  3. Et bientôt par carte bancaire, cartes Visa, Mastercard:

       Le compte de l'utilisateur sera débité dès le passage de la commande en ligne.

 Article 4. Tarifs

 Tous les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (17%).

Ces prix n'incluent pas les frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon les montants en vigueur).

Les prix tiennent compte de la TVA applicable au Luxembourg (17%) au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client validé.

Les prix indiqués sur notre site, hors promotions, sont garantis pour une durée de 30 jours dans la limite des stocks disponibles, les prix sont régulièrement ajustés pour suivre les évolutions des conditions d'achat. L'utilisateur devra par ailleurs régler une somme forfaitaire correspondant aux frais de traitement et de port de la commande (sauf en cas d’offre spéciale l'exonérant), dont le montant sera précisé sur le bon de commande avant validation de cette dernière. Cette participation dépend des produits commandés.

 Article 5. La livraison

 L'expédition des colis ne pourra s'effectuer qu'en Benelux, en Allemagne, Angleterre, en France et tous autres pays de l'EU . Dans ces deux derniers cas, l'utilisateur doit se reporter à la partie Livraison des pages d’information du site afin de prendre connaissance des modalités et coûts d'expédition.En cas de doute, L'utilisateur est fortement encouragé à contacter notre service client par e-mail (serviceclient@smartdigitalproducts.com)

Les frais d'expédition sont calculés de façon forfaitaire (voir tableau sur la page livraison du site) pour les pays Européens (jusqu'à 31.5 kg) (veuillez nous contacter pour les prix dans les autres cas).

En cas de retard d’expédition, un e-mail vous sera adressé. Dans ce cas, et tant que le produit n’est pas expédié, vous pouvez toujours annuler votre commande.

 Article 6. Droit de rétractation / Échange / Retour

 Tous les articles peuvent faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement excepté ceux portant une mention contraire.

C’est le cas, entre-autres, pour:

  • Les consommables (piles, ampoules, encres ou autres liquides …) dont l'emballage a été ouvert

  • Les composants et modules électroniques dont l'emballage a été ouvert et/ou dont les pins ou contacts seraient endommagés ou pliés ou soudés/dessoudés.

  • Les produits vendus au poids, spécialement conditionnés pour le client, les câbles au mètre.

  • Les supports (tel que CD,DVD,etc...) d'enregistrement audio et vidéo, les logiciels informatiques dont l'emballage a été descellé.

Le client a également la possibilité de procéder à un échange.

L'article à reprendre doit être intact, complet et dans son emballage d'origine. Câbles et fils emballés et débranchés pour éviter tous dommages.

La demande de remboursement ou d'échange par le client doit intervenir dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis.

Pour les services, le délai de renonciation, est à compter du jour de la conclusion du contrat ou à partir du jour où la confirmation de commande par courrier électronique des informations ont été réalisées ou si celle-ci intervient après la conclusion du contrat à condition que le délai n'excède pas trois mois.

A défaut de respect par SYSTRATA de l'obligation de confirmation de commande par courrier électronique, le délai de renonciation est porté à trois mois, pour les biens à compter du jour de leur réception par le consommateur, pour les services à compter du jour de conclusion du contrat.

Si dans ce délai de trois mois, la confirmation de commande par courrier électronique est délivrée, le délai de sept jours ouvrable court à dater de ladite confirmation.

En cas de rétractation, les frais de retour sont à la charge du client et les frais d’envoi ne sont pas remboursés.

 Article 7. Service clientèle

Pour toute information ou question, notre Service clientèle est à votre dis­position au Luxembourg.

Par téléphone :

De 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 18h00 Lundi à Vendredi.

Tél :+ 352 621321929

Fax. + 352 225828

 Par e-mail :

serviceclient@smartdigitalproducts.com

 Article 8. Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation luxembourgeoise en vigueur et aux normes applicables en Europe. La responsabilité de SYSTRATA ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéris­tiques précises ; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter par E-mail : serviceclient@smartdigitalproducts.com

ou par téléphone : +352621321929.

SYSTRATA n'est responsable que du contenu des pages qu'elle édite.

 En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, SYSTRATA ne saurait voir sa responsabilité engagée.

Bien entendu, pour toute question sur les produits, vous pouvez contacter notre Service clientèle par E-mail : serviceclient@smartdigitalproducts.com

ou par téléphone : +352621321929.

En cas d'achats à titre professionnel, SYSTRATA n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Nous vous rappelons qu'il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. SYSTRATA ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériel, ne peut donner lieu à aucun dédom­magement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de SYSTRATA. Nos produits ont des performances compatibles avec des usages professionnels même si SYSTRATA n'a pas vocation à vendre à des professionnels. SYSTRATA ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit résultant d'une activité professionnelle.

 Article 9. Les Garanties

 1. Garantie légale

 Nous nous engageons, à votre choix, à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Si vous demandez le remboursement via www.smartdigitalproducts.com ,

Nous vous remercions de bien vouloir contacter notre Service Clientèle par E-mail : serviceclient@smartdigitalproducts.com  ou par téléphone : +352621321929.

Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...).

En tout état de cause, vous bénéficiez des garanties légales de conformité du bien au contrat et des vices cachés et ce conformément aux dispositions légales précisées en Annexe des présentes conditions.

Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6.

2. Garantie contractuelle

    Les produits achetés sur www.smartdigitalproducts.com  peuvent donner droit à une garantie. Celle-ci est normalement de 24 mois. Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après-vente pour tout problème ou de panne sur un produit vous pouvez contacter le Service clientèle par e-mail : serviceclient@smartdigitalproducts.com  ou par téléphone : +352621321929.

    Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.

Les garanties contractuelles ne couvrent pas :

- le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, antennes, casques de baladeurs, microphones, usure de têtes d'enregistrement ou de lecture...) ;

- l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits ;

- les pannes liées aux accessoires (câbles d'alimentation...);

- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par SYSTRATA;

- les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective...) ;

- les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

Toutefois, en tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie légale précisée à l'article 9.1 ci-dessus.

 Article 10. Protection des données personnelles

 Données de l'utilisateur

SYSTRATA se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de cookies. La collecte des données par SYSTRATA, responsable du traitement, est nécessaire à la prise en compte des demandes de l'utilisateur. En indiquant à SYSTRATA, son e-mail l'utilisateur pourra recevoir une confirmation de commande. En fonction du choix émis lors de la création ou de la consultation de son compte, l'utilisateur sera susceptible de recevoir des offres de SYSTRATA ainsi que des offres d'autres sociétés partenaires commerciaux, par mail, téléphone ou SMS comme indiqué lors de la création de compte. Il est de notre responsabilité de nous assurer que les données à caractère personnel dont nous disposons sont correctes et à jour et c'est pourquoi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations qui le concerne. Ils peuvent l'exercer.

    Soit directement sur Internet dans « mon espace client » pour modifier ou supprimer ses données personnelles

    Soit dans le module d'inscription newsletter pour modifier la gestion de l'adresse e.mail.

    Soit par courrier en cochant la case sur le bon de commande ou en écrivant à SYSTRATA Service Clients “Forum Royal”, 25A boulevard Royal, L-2449 Luxembourg, en indiquant nom, prénom, adresse e-mail et si possible référence client. 

SYSTRATA met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

Dans le cadre du suivi de la qualité, amélioration et formation de nos équipes de SAV et support, certains appels pourraient être enregistrés.

 Article 11. Propriété intellectuelle

 Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images ou autres éléments, qu'ils soient visuels ou sonores,  du site SYSTRATA, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

 A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, aucun des documents provenant du site SYSTRATA ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est autorisé de télécharger une copie des documents pour une utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, aux conditions express que vous n'ayez pas modifié les informations et que soient conservés intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constituerait une infraction au droit de la propriété intellectuelle de SYSTRATA.

 L'utilisateur, ou toute personne physique ou morale, qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien renvoyant directement à la page d'accueil du site de SYSTRATA, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société SYSTRATA. Il ne s'agira pas, en aucun cas, d'une convention implicite d'affiliation. Tout lien hypertexte renvoyant au site de SYSTRATA et utilisant la technique du «inline linking» ou du «framing» est formellement interdit.

Tout lien non autorisé par SYSTRATA devra être retiré sur simple demande de la société SYSTRATA.

 Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de SYSTRATA. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

 Certains produits tels que notamment les logiciels font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusion publique, location. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits, et SYSTRATA ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

 Article 12. Violation de droits de propriété industrielle

 SYSTRATA ne pourra en aucune manière être tenue responsable des violations de droits d'auteur, de brevets, de droits de licence, de marques ou de tous droits similaires effectués de quelque manière que ce soit par l’utilisateur ou par toute personne, physique ou morale, par lui substituée.

Dans l'hypothèse où la responsabilité de SYSTRATA pourra être engagée du fait de telles violations, SYSTRATA se réserve le droit de mettre en cause la responsabilité de l’utilisateur et de demander à celui-ci le paiement de l'intégralité des préjudices, pénalités ou dommages-intérêts mis à charge.

 Article 13. Durée

 Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société SYSTRATA.

 Archivage et conservation des transactions et preuve.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société SYSTRATA et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

 Compétence et droit applicable.

Les présentes conditions sont soumises au droit luxembourgeois. Les tribunaux compétents en cas de litige sont les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Luxembourg.

Ce site est conforme à la législation luxembourgeoise, et en aucun cas, SYSTRATA ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir d'autres pays.

 Service clientèle : une question ?

Luxembourg

Par E-mail :

serviceclient@smartdigitalproducts.com

ou

Par téléphone :

De 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 18h00 Lundi à Vendredi.

Tél : + 352 621321929

Fax. : + 352 225828

 Tous les efforts ont été faits pour vous apporter l'information la plus précise dans le contenu ci-présent. SYSTRATA ne peut être tenu responsable de tout changement causé par une description produit, un code taxe et/ou un prix erroné. L'information montrée (descriptions, prix, taxes) est purement indicative et est susceptible d'être modifiée à tout moment et sans annonce préalable. Toutes les images et photos sont non contractuelles. Les quantités disponibles sont sujettes aux autres ventes préalables.